S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES) S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3306948
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque TOUT
Déposée le 4 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 956 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENO Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.
La marque TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France - SIREN 382956290
SENO Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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